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Les comptes rendus des conseils municipaux |
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Vous trouverez sur cette page les comptes rendus des conseils municipaux.
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Conseil municipal -12 avril 2011 Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 15 mars 2011,
- Vote du Compte Administratif 2010,
- Vote du Compte de Gestion 2010,
- Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2010,
- Vote des Taux d'imposition 2011,
- Vote du Budget Primitif 2011,
- Vente de bois,
- Questions diverses.
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Conseil municipal - 15 mars 2011 Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 janvier 2011,
- Vote des subventions et des participations 2011,
- Vote ouverture de crédits pour l'achat terrain consorts Lefevre,
- PLU de la commune de Sammeron,
- Projets d'investissement pour le budget 2011,
- Alignement rue du Passeur - Propriété de M. Martins Condé,
- Mission de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'un contrat triennal de voirie,
- Questions diverses.
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