Dernière mise à jour : 02 Janvier 2012
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Les comptes rendus des conseils municipaux

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Conseil municipal -12 avril 2011
Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 15 mars 2011,
  2. Vote du Compte Administratif 2010,
  3. Vote du Compte de Gestion 2010,
  4. Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2010,
  5. Vote des Taux d'imposition 2011,
  6. Vote du Budget Primitif 2011,
  7. Vente de bois,
  8. Questions diverses.

Conseil municipal - 15 mars 2011
Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 janvier 2011,
  2. Vote des subventions et des participations 2011,
  3. Vote ouverture de crédits pour l'achat terrain consorts Lefevre,
  4. PLU de la commune de Sammeron,
  5. Projets d'investissement pour le budget 2011,
  6. Alignement rue du Passeur - Propriété de M. Martins Condé,
  7. Mission de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'un contrat triennal de voirie,
  8. Questions diverses.
 
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