PROCES VERBAUX & Comptes-rendus

Les procès verbaux et comptes-rendus des conseils municipaux

Conseil municipal – 18 décembre 2018
Ordre du jour :

1.Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 octobre 2018
2.Délégation du droit de préemption urbain par la Communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie
1.Participation aux frais de scolarité du RPI Pierre Levée Sammeron Signy Signets 2017-2018
2.Convention de partenariat avec la commune de Sept-Sorts pour participation aux frais centre de loisirs pour 2018-2019
3.Convention unique 2019 avec le Centre de Gestion de Seine et Marne
4.Renouvellement contrat de location bail au 21 rue de la Mairie
5.Décisions modificatives
6.Informations et questions diverses

Conseil municipal – 17 octobre 2018
Ordre du jour :

1.Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2018
2.Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des transferts de Charges)
3.Approbation de la modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Coulommiers Pays de Brie
4.Communication du Rapport sur l’activité 2017 des Communautés de Communes du Pays de Coulommiers et du Pays Fertois
5.Participation aux frais de scolarité du RPI Pierre Levée Sammeron Sept-Sorts Signy Signets pour le 4ème trimestre 2018
6.Participation aux frais de scolarité de la Ferté Sous Jouarre 2017-2018
7.Participation aux frais de scolarité de Jouarre 2017-2018
8.Participation aux frais de cantine de la Ferté Sous Jouarre 2018-2019
9.Participation aux frais d’entretien pour 2018 cimetière de Jouarre
10.Remboursement frais kilométriques agent accompagnement scolaire
11.Achat parcelle ZD 176 – Chemin de Péreuse à Mr et Me GITTON
12.Tableau des emplois
13.Participation classe découverte le patis 2019 à Clohars-Carnoët
14.Informations et questions diverses

Conseil municipal – 26 juin 2018
Ordre du jour :

1.Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2018
2.Acceptation délégation donnée par la Communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie aux communes membres pour l’exercice du droit de préemption urbain
3.Nomination des délégués titulaires et suppléants au sein du RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) Sammeron – Signy Signets – Pierre Levée – Sept-Sorts
4.Classement de la parcelle ZD 175 – Rue de la Mairie dans le domaine public communal
5.Entretien et renouvellement des appareils de défense contre l’incendie : convention avec la SAUR
6.Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes pour la désignation d’un délégué à la protection des données
7.Référent forestier PNR Brie et Deux Morins
8.Informations et questions diverses

Conseil municipal – 10 avril 2018
Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 13 mars 2018
Vote du Compte administratif 2017
Vote du Compte de gestion 201
Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2017
Vote des Taux d’imposition 2018
Vote du Budget Primitif 2018
Informations et questions diverses

Conseil municipal – 13 mars 2018
Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 novembre 2018
Subventions 2018
Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant à la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
Approbation de la modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Coulommiers Pays de Brie
Coupe de bois dans la forêt communale : Etat de l’assiette 2018
Classement des parcelles B 352 – B 354 – B 356 – B 358 Rue des Ruisseaux dans le domaine public communal
Questions diverses

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 novembre 2018
Subventions 2018
Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant à la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
Approbation de la modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Coulommiers Pays de Brie
Coupe de bois dans la forêt communale : Etat de l’assiette 2018
Classement des parcelles B 352 – B 354 – B 356 – B 358 Rue des Ruisseaux dans le domaine public communal
Questions diverses

Conseil municipal – 14 novembre 2017
Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 août 2017
Achat d’une parcelle ZD 102 – division Bouché pour élargissement voie communale
Extension du système de vidéo-protection sur la commune + DETR
Renouvellement du contrat informatique JVS
Participation aux frais de scolarité du RPI Pierre Levée – Sammeron – Signy Signets 2016-2017
Participation aux frais de scolarité de l’école Notre Dame des Lys St Jean les Deux Jumeaux 2016-2017
Mise à disposition gracieusement d’un véhicule 9 places par la société Visiocom
Action sociale : attribution de chèques cadeaux au personnel pour noël
Autorisation d’encaissement d’un chèque pour trop perçu location photocopieur
Décision modificative n° 2
Convention unique avec le CDG 77 pour l’année 2018
Informations et questions diverses

Conseil municipal – 29 août 2017
Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2017
Projet de périmètre d’une communauté d’agglomération issue de la fusion des communautés de communes du Pays de Coulommiers et du Pays Fertois
Participation aux frais de scolarité de la Ferté Sous Jouarre 2016-2017
Participation aux frais de scolarité de Jouarre 2016-2017
Participation aux frais de cantine de la Ferté Sous Jouarre 2017-2018
Questions diverses

Conseil municipal – 30 juin 2017
Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2017
Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
Projet de regroupement scolaire avec le RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) Sammeron Pierre Levée Signy Signets
Renouvellement du contrat de location du photocopieur avec Konica Minolta
Indemnité de conseil allouée au nouveau comptable du Trésor Public
Autorisation d’encaissement d’un chèque pour la vente de ferraille
Informations et questions diverses

Conseil municipal – 4 avril 2017
Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 24 janvier 2017
Vote des Subventions 2017
Vote du Compte administratif 2016
Vote du Compte de Gestion 2016
Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2016
Vote des Taux d’imposition 2017
Vote du Budget Primitif 2017
Questions diverses

Conseil municipal – 24 janvier 2017
Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 10 novembre 2016
Approbation de la modification des statuts de la communauté de communes du Pays Fertois
Transfert automatique de la compétence communale en matière de PLU (Plan Local d’Urbanisme) vers la communauté de communes du Pays Fertois
Achat de terrains aux Consorts Laniesse et transfert dans le domaine communal public
Mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)
Convention relative à la mise à disposition d’un abri-voyageurs rue de la Mairie avec le Conseil Départemental
Informations et questions diverses